L'exploitant :
En effet, l’exploitant et le télépilote ont tout deux des rôles tout à fait différents au sein d’une exploitation de drone.
L’exploitant peut-être un télépilote et un télépilote peut-être un exploitant, cependant il ne peut y avoir qu’un seul exploitant par exploitation.
Un exploitant est le responsable de son exploitation drone enregistrée sur AlphaTango, il a ainsi plusieurs devoirs et documents qu’il doit fournir.
Responsabilités :
- Il est responsable de l’entretien de son matériel ou de la personne qu’il a désigné pour l’entretien du matériel.
- Il doit absolument assurer son exploitation en accord avec les milieux dans lesquels il évolue.
- En cas de dégâts matériels, physiques ou humains c’est lui qui sera responsabilisé puisque cela découlera de mauvaises politiques de sécurités dont il a la responsabilité.
- Il a le devoir de mettre des politiques de sécurité rigoureuses en accord avec la législation et devant couvrir tout risque d’incident ou d’accident possible. En somme le matériel utilisé au sein de son exploitation doit respecter les pré-requis de la règlementation (Exemple : drone de classe C5 pour le STS-01 donc parachute + système de coupure des moteurs).
Les documents obligatoires :
- Le MANEX : ou Manuel d’Exploitation est un document obligatoire et d’une importance capitale au sein d’une exploitation. C’est lui qui va définir l’organisation de l’exploitation, la hiérarchie, les rôles, l’éventail opérationnel, le matériel utilisé etc….
Il doit être rédigé par l’exploitant ou quelqu’un qu’il aura jugé apte à la rédaction de ce document, celui-ci devra être mis à jour en fonction de la règlementation. - La déclaration d’exploitation : l’exploitant doit avoir faire sa déclaration d’exploitation sur AlphaTango et la renouveler tout les deux ans, autrement il perdra son statut.
- La déclaration d’assurance : C’est un document primordial puisqu’il permet d’attester qu’un contrat d’assurance pour cette exploitation est en cours.
Le télépilote :
Le télépilote quand à lui a nettement moins de responsabilité au sein de l’exploitation puisqu’il est principalement responsable de son vol et de l’emport de quelques document.
Responsabilités :
- Le télépilote est responsable de la préparation de mission, les mesures de sécurités employeés etc….
MAIS, il n’est pas responsable de la déclaration de vol adressée à la DGAC, celle-ci incombe à l’exploitant. - Il est responsable du bon déroulement de sa mission, des limitations des risques d’incident et d’accident ainsi que de la qualité du relevé.
- Ainsi que de la clôture du vol, du débriefing et de l’éventuel compte rendu d’évènement (document REX ou CRESUS au besoin);
Documents :
- Le CATS ou CATT : le télépilote doit avoir sur lui ou au format numérique son diplôme du CATT ou du CATS à présenter en cas de contrôle.
- Attestation de formation pratique : il doit aussi pouvoir présenter une attestation de formation pratique au télépilotage de drone au format physique ou numérique.
- Une carte d’identité : Afin de pouvoir attester que les documents présentés portent bien l’identité du télépilote.
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